Conseil municipal

• Maire : Christian ANDRE
• 1^er adjoint : Thierry IMART, Urbanisme, Sécurité, Service technique
• 2^e adjointe : Mary POUPOT, Culture, Communication, Périscolaire, Citoyenneté
• 3^e adjoint : Philippe STURMEL, Développement durable, Environnement, Relation entreprise et commerce local
• 4^e adjointe : Lucie DUCROS, Education, Enfance et Jeunesse, Sport, Associations, Fêtes et Cérémonies

• Djemilla AFONSO
• Céline CASANOVA
• Florian COULON
• Yannick DELSOL
• Pierre GENRE
• William LASFARGUES
• Marie MARCHOU
• Thomas PIGASSE
• Geneviève PLACHOT
• Marie-Ange SEMENE

Le Conseil travaille au sein de six commissions :

• Commission Finances Administration générale Actions sociales: Christian ANDRE, Lucie DUCROS, Djemilla AFONSO, Céline CASANOVA, Marie MARCHOU
• Commission Urbanisme, Sécurité, Service technique : Thierry IMART, Céline CASANOVA ; Yannick DELSOL, Pierre GENRE, William LASFARGUES, Marie MARCHOU, Thomas PIGASSE, Marie Ange SEMENE.
• Commission Culture, Communication, Périscolaire, Citoyenneté : Mary POUPOT, Djemilla AFONSO, Lucie DUCROS, Florian COULON, Geneviève PLACHOT, Philippe STURMEL.
• Commission Développement durable , Environnement, Relation entreprise et commerce local : Philippe STURMEL, Yannick DELSOL, Pierre GENRE, Thierry IMART, Geneviève PLACHOT, Marie Ange SEMENE.
• Commission Education, Enfance et Jeunesse, Sport, Association, Fêtes et Cérémonies : Lucie DUCROS, Florian COULON, Djemilla AFONSO, William LASFARGUES, Marie MARCHOU.
• Commission Impôts : Céline CASANOVA, Thierry IMART, Mary POUPOT

 

CCAS :

Membres CM: Christian ANDRE, Djemilla AFONSO, Lucie DUCROS, Thomas PIGASSE, Mary POUPOT, Marie-Ange SEMENE.

Membres habitants de la commune: Anne de LADOUCETTE, Marine LOUBET, Laurence PILPRE, Pascale SCHNEIDER, Christophe QUINTANO.

Les réunions du Conseil Municipal se déroulent une fois par mois à la Mairie. Ces réunions sont publiques, et nous encourageons les habitants d’Aigrefeuille à y assister. Vous pouvez aussi télécharger les comptes-rendus des dernières réunions du Conseil Municipal.

 

Procés-verbal du Conseil municipal du lundi 9 septembre 2024

Procès-verbal CM du 24 juin 2024

Procès-verbal CM extraordinaire du 11 juillet 2024

reunion publique 28 05 24

PROCÈS-VERBAL DU CM du mardi 2 avril 2024

Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 18 mars 2024

Procès-verbal du Conseil municipal du 12 janvier 2024

PV du CM du 18 décembre 2023

PROCES-VERBAL DU CM DU 13 NOVEMBRE 2023

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023

Procès-verbal Conseil municipal du 26 juin 2023

CR du CM du 15 mai 2023

CR DU CM DU 3 AVRIL 2023

CR du CM du mardi 14 mars 2023

CR du CM du lundi 13 février 2023

CR CM du 16 janvier 2023

CR du CM du 12 décembre 2022

CR DU CM DU 10 OCTOBRE 2022

CR DU CM DU 5 SEPTEMBRE 2022

CR DU CM DU 27 JUIN 2022

CR DU CM DU 7 JUIN 2022

CR DU CM DU 16 MAI 2022

CR DU CM DU 4 AVRIL 2022

CR DU CM DU 14 FÉVRIER 2022

CR DU CM DU 17 JANVIER 2022

CR DU CM DU 13 DÉCEMBRE 2021

CR DU CM DU 15 NOVEMBRE 2021

CR DU CM DU 13 SEPTEMBRE 2021

CR DU CM DU 28 JUIN 2021

CR DU CM DU 22 MARS 2021

CR DU CM DU 18 JANVIER 2021

CR DU CM DU 14 DÉCEMBRE 2020

CR-DU-CM-DU-23-NOVEMBRE-2020

CR DU CM DU 28 SEPTEMBRE 2020

CR DU CM DU 20 JUILLET 2020

CR DU CM DU 29 JUIN 2020

CR DU CM DU 28 MAI 2020

CR DU CM DU 28 FÉVRIER 2020

PRÉSENTATION DÉBAT ET APPROBATION RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE POUR SPL RIN ZEFIL

SDEHG RÉNOVATION LANTERNES RÉSIDENTIELLES PROGRAMME LED++

ACHAT DEUX REMORQUES DEMANDE SUBVENTION AU CD31

SIGNATURE CONVENTION OBJECTIFS AVEC LEC GRAND SUD

Commune Aigrefeuille arrêté Marché de Noël pour APE

Commune Aigrefeuille arrêté fête Halloween pour APE

Arrêté EIFFAGE TP SO chemin de Quint

Arrêté CITEOS éclairage public routier

Arrêté MAUREL PAYSAGISTE

Règlement garderie modifié CM du 9 septembre 2024

Règlement cantine modifié CM du 9 septembre 2024

DEMANDE RETRAIT DE TM DU SBHG

DISPOSITIF DE DÉROGATION REPOS DOMINICAL ANNÉE 2025

SDEHG REMPLACEMENT DE 32 LANTERNES ROUTIÈRES PAR DES LANTERNES LED

MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA GARDERIE

SDEHG Géoréférencement lot Beausoleil

MODIFICATION RÈGLEMENT CANTINE

REMISE AUX NORMES ÉLECTRIQUES Bâtiments communaux demande de subvention

AVIS PROJET DE PLUi-H arrêté en Conseil de Métropole

Arrêté VIDE GRENIER

Arrêté permanent sanitaire terminus 104 chemin de la Marelle

Arrêté GROUPE MAILLARD INDUSTRIE chemin de la Marelle

PROLONGEMENT MISSION AMO ESPACE SOCIO CULTUREL

VALIDATION APD ESPACE SOCIO CULTUREL AMÉNAGEMENT PARCELLE ET ABORDS

SDEHG VALIDATION AVANT PROJET SOMMAIRE POUR MISE EN PLACE DE DEUX FEUX RÉCOMPENSES CHEMIN DE LAUZERVILLE

TOULOUSE MÉTROPOLE CONVENTION REFACTURATION CONSOMMATIONS ÉLECTRIQUES DES ABRIS

TOULOUSE MÉTROPOLE ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDE GAZ

TOULOUSE MÉTROPOLE ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDE ACHAT VÉHICULES PEU ÉMISSIFS

TOULOUSE MÉTROPOLE ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDE ACAHT ÉLECTRICITÉ

ACHAT DÉBROUSSAILLEUSE ET REPRISE TONDEUSE

INSTALLATION ÉCLAIRAGES LED ÉCOLE MATERNELLE ET SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

INSTALLATION POMPES À CHALEUR ÉCOLE MATERNELLE

TARIFS CLUB ADOS

NOUVEAUX TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE

NOUVEAUX TARIFS DE ALSH

SPL EUROPOLIA APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS ET DÉSIGNATION REPRÉSENTANT

CLÔTURE BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL CLOS DE LA MARELLE

Arrêté SDEHG chemin du Barric

Arrêté LHERM TP chemin de la Marelle

AVIS SUR PLANS AVANT PROJET DÉFINITIF POUR AMÉNAGEMENT PARCELLE ET CONSTRUCTION ESPACE SOCIO CULTUREL

ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT PORTANT RÈGLEMENTATION DE L’ACTIVITÉ DE DÉMARCHAGE À DOMICILE

Arrêté SDEHG

AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION PARTIR EN LIVRES 2024

MISE À JOUR PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

RÈGLEMENT GARDERIE MODIFIÉ MAI 2024

MISE À JOUR RÈGLEMENT GARDERIE

PRISE DE PARTICIPATION CAPITAL EUROPOLIA , désignation représentant et approbation projet de modification des statuts

BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL Décision modificative 1

BUDGET COMMUNAL Décision modificative 1

Arrêté ZEFIL

DEMANDE AIDE ASSOCIATION AIDE DOMICILE BANLIEUE EST

VOTE BUDGET CCAS 2024

AFFECTATION RÉSULTAT CCAS 2023

APPROBATION COMPTE DE GESTION CCAS 2023

VOTE COMPTE ADMINISTRATIF DU CCAS 2023

IDENTIFICATION ZONES ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

APPROBATION DU PROJET DE BUDGET 2024 SICOVAL

VOTE DU BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2024

AFFECTATION RÉSULTAT BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2023

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL

VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2024

VOTE DES TAUX IMPOSITION 2024

AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET COMMUNAL 2023

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

ADOPTION RÉGLEMENT MARCHÉ LA FLORALIA

MODIFICATION MONTANT IFSE DES ANIMATEURS PÉRISCOLAIRES

SIGNATURE AVENANTS CONVENTION LEC GRAND SUD ET COMMUNE

Arrêté CSBTP chemin de Bellevue

Arrêté ORANGE Route de la Saune chemin de Bellevue

Commune Aigrefeuille arrêté municipal pour évènement LA FLORALIA

Arrêté SETOM 4 et 4A chemin de Quint

Arrêté SETOM 8 chemin du Barric

Arrêté PÔLE EST année 2024

CONVENTION VIF PARTENARIAT COMMUNE AIGREFEUILLE ET GENDARMERIE

CRÉATION POSTE NON PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE 28 H

MODIFICATION TABLEAU INDEMNITÉS

VOEU EN FAVEUR DU DÉPLAFONNEMENT DU VERSEMENT MOBILITÉS

ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX PAR FLUX

AUTORISATION RECRUTEMENT REMPLAÇANTS CONTRACTUELS

AUTORISATION INVESTISSEMENT PRÉCÉDANT VOTE BUDGET 2024

Arrêté ASTEO 4 chemin de Quint

Arrêté CIRCET année 2024

Arrêté FOURNIÉ GROSPAUD RÉSEAUX

Arrêté ENEDIS 13 chemin de Quint

Arrêté ASTEO 8 chemin de Bellevue

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AUTORISATION VENTE TRACTEUR REMORQUE ET BENNETTE

ACQUISITION ARMOIRE FRIGORIFIQUE

MODIFICATION DÉLIBÉRATION 2022 44 TARIFS CANTINE ADULTES

DÉCISION MODIFICATIVE n°2 BUDGET PRINCIPAL

CHOIX DU MAITRE OEUVRE ESPACE SOCIO CULTUREL

ADHÉSION POUR CONVENTION PARTICIPATION PRÉVOYANCE

AUTORISATION DÉCLASSEMENT ET DESTRUCTION DOCUMENTS MÉDIATHÈQUE

MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE

CONVENTION INTERVENTION BÉNÉVOLES

CRÉATION POSTE NON PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE

CRÉATION POSTE PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE

AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION COORDINATION CTG

Arrêté SETOM année 2024

Arrêté LUMÉO CONCEPT

Arrêté SPIE CityNetworks

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales

Arrêté CAUSSE ET BRUNET chemin de Quint

Arrêté ENEDIS 13 chemin de Quint

Arrêté ENSIO ETE RESEAUX

Arrêté permanent modificatif sens unique chemin de l’Autan

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Arrêté permanent sens unique chemin de l’Autan

ANNULATION DM1

APPROBATION STATUTS SPL RIN

CHOIX PARTENAIRE GESTION ALSH ALAE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR COMITÉ DES FÈTES

SIGNATURE CONVENTION MARATHON DES MOTS

AUTORISATION SIGNATURE PARTIR EN LIVRE

TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC FOOD TRUCK

ACHAT TABLEAU NUMÉRIQUE

DM1 BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2023

MODIFICATION RÈGLEMENT DE LA PETITE SALLE DES FÊTES

IMPUTATIONS COMPTE 6232

AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION FIFH (2)

DM 1 BUDGET COMMUNAL 2023

ADHESION GROUPEMENT COMMANDE COPIEURS

MODIFICATION DÉLIBÉRATION INSTAURANT RIFSEEP

APE arrêté pour fête des écoles

Commune Aigrefeuille arrêté course en relais le dimanche 14 mai 2023

Arrêté ORANGE Chemin de Lauzerville1

DEL-23-0288 PLUi-H

Autorisation de Signature de la convention

Atout Lire avec les communes de Quint-Fonsegrives, Drémil-Lafage et Flourens

Commune Aigrefeuille convention signé par Monsieur le Maire

CCAS Vote du Compte Administratif 2022 du CCAS

CCAS Affectation du résultat 2022 du CCAS pour l’exercice 2023

CCAS Approbation du Budget du CCAS pour l’exercice 2023

CCAS Approbation du Compte de Gestion 2022

Vote du compte administratif 2022 budget communal

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 au Budget Communal 2023

Approbation du budget communal 2023

Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe du lotissement communal

Approbation du Compte de Gestion 2022 budget communal

Approbation du compte de Gestion 2022 du budget annexe du lotissement communal

Lotissement communal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 202

Vote des taux de taxes foncières et taxe d’habitation sur les résidences secondaires 2023.

Vote du budget annexe du lotissement communal 2023

Arrêté ORANGE Chemin de Lauzerville

Arrêté EXEDRA année 2023

VENTE D UN LOCAL PLACE DU BELVÉDÈRE

Arrêté CIRCET année 2023

Commune Aigrefeuille arrêté APE course en relais

Commune Aigrefeuille arrêté ouverture petite salle des fêtes

Commune Aigrefueille arrêté APE vente de viennoiseries

Arrêté MAZAUD Chemin de Frescati

adhésion convention RESAH

Centre de Gestion de la Haute-Garonne Adhésion au service de retraite –

Autorisation de signature de la convention

Création d’un poste non permanents d’adjoint technique à mi-temps

Création de deux postes permanents d’animateurs à temps plein

Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Personnel communal possibilité de payer des heures supplémentaires pour le poste d’adjoint du patrimoine

Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engages par les personnels dans le cadre de d

Remboursement des frais des élus

Arrêté prolongation EXEDRA Chemin de Quin

tArrêté prolongation EXEDRA Chemin de l’Autan

Arrêté LHERM TP année 2023

Arrêté occupation temporaire domaine public pour goûter APE

Arrêté EXEDRA Chemin de l’Autan

Arrêté EXEDRA Chemin de Quint

Arrêté limitation de vitesse à 30kmh

Arrêté EXEDRA chemin de l’Autan

arrêté FOURNIÉ GROSPAUD chemin de Fontvillane

arrêté SOTRANASA prolongation 1 16 chemin de Fontvillane

attribution de compensation suite CLETC

autorisation engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement précédant le vote du budget 2023

autorisation recrutement contractuels pour remplacement ou besoin occasionnel

Convention de participation en prévoyance

DM 2 budget communal

entrée au capital de SPL -RIN et approbation des statuts

participation mise en concurrence organisée par le CDG31 protection sociale complémentaire

Adhésion à l’offre de prévoyance du Centre de Gestion pour le personnel communal.

Autorisation de signature de la convention de gestion de service entre Toulouse Métropole et la commune d’Aigrefeuille

Autorisation de signature du contrat de prêt du dispositif itinérant du Quai des Petits avec Toulouse Métropole Quai des savoirs

Arrêté SETOM pour l’année 2023

arrêté DEKRA 16 chemin de Fontvillane

arrêté FRANCE CONNECT chemin de Bellevue

arrêté DEKRA 16 chemin de Fontvillane

Arrêté ETE RESEAUX boîtiers

Arrêté Priorité à droite chemin de l’Autan

Arrêté SETOM 13 chemin de Fontvillane

arrêté SOTRANASA 16 chemin de Fontvillane

arrêté SOTRANASA chemin de Bellevue2

Révisions-des-tarifs-de-la-cantine-suite-à-la-hausse-du-coût-du-repas-avec-le-service-commun-de-restauration-du-SICOVAL

Modification-de-la-délibération-202226-du-27-juin-2022-création-d’un-poste-permanent-d’adjoint-technique

Gratuité-pour-les-inscriptions-à-la-médiathèque-SAMUEL-PATY

convention-groupement-commandes

Collecte-des-déchets-alimentaires-issus-de-la-restauration-collective-adoption-dune-convention-de-groupemen

Acquisition-de-climatisations-réversible-pour-le-rez-de-chaussée-de-la-mairie-et-la-salle-de-danse-–-demande-de-subvention-au-Conseil-Départemental.

Achat-d’un-véhicule-utilitaire-électrique-pour-le-service-techniqueArrêté MAUREL PAYSAGISTE