- Maire : Christian ANDRE
- 1er adjoint : Thierry IMART, Urbanisme, Sécurité, Service technique
- 2e adjointe : Mary POUPOT, Culture, Communication, Périscolaire, Citoyenneté
- 3e adjoint : Philippe STURMEL, Développement durable, Environnement, Relation entreprise et commerce local
- 4e adjointe : Lucie DUCROS, Education, Enfance et Jeunesse, Sport, Associations, Fêtes et Cérémonies
Conseillers municipaux
- Djemilla AFONSO
- Céline CASANOVA
- Florian COULON
- Yannick DELSOL
- Pierre GENRE
- William LASFARGUES
- Marie MARCHOU
- Thomas PIGASSE
- Geneviève PLACHOT
- Marie-Ange SEMENE
Les commissions
Le Conseil travaille au sein de six commissions :
- Commission Finances Administration générale Actions sociales: Christian ANDRE, Lucie DUCROS, Djemilla AFONSO, Céline CASANOVA, Marie MARCHOU
- Commission Urbanisme, Sécurité, Service technique : Thierry IMART, Céline CASANOVA ; Yannick DELSOL, Pierre GENRE, William LASFARGUES, Marie MARCHOU, Thomas PIGASSE, Marie Ange SEMENE.
- Commission Culture, Communication, Périscolaire, Citoyenneté : Mary POUPOT, Djemilla AFONSO, Lucie DUCROS, Florian COULON, Geneviève PLACHOT, Philippe STURMEL.
- Commission Développement durable , Environnement, Relation entreprise et commerce local : Philippe STURMEL, Yannick DELSOL, Pierre GENRE, Thierry IMART, Geneviève PLACHOT, Marie Ange SEMENE.
- Commission Education, Enfance et Jeunesse, Sport, Association, Fêtes et Cérémonies : Lucie DUCROS, Florian COULON, Djemilla AFONSO, William LASFARGUES, Marie MARCHOU.
- Commission Impôts : Céline CASANOVA, Thierry IMART, Mary POUPOT
CCAS :
Membres CM: Christian ANDRE, Djemilla AFONSO, Lucie DUCROS, Thomas PIGASSE, Mary POUPOT, Marie-Ange SEMENE.
Membres habitants de la commune: Anne de LADOUCETTE, Marine LOUBET, Laurence PILPRE, Pascale SCHNEIDER, Christophe QUINTANO.
Conseillers délégués
Réunions du Conseil Municipal
Les réunions du Conseil Municipal se déroulent une fois par mois à la Mairie. Ces réunions sont publiques, et nous encourageons les habitants d’Aigrefeuille à y assister. Vous pouvez aussi télécharger les comptes-rendus des dernières réunions du Conseil Municipal.
Procés-verbal du Conseil municipal du lundi 9 septembre 2024
Procès-verbal CM du 24 juin 2024
Procès-verbal CM extraordinaire du 11 juillet 2024
PROCÈS-VERBAL DU CM du mardi 2 avril 2024
Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 18 mars 2024
Procès-verbal du Conseil municipal du 12 janvier 2024
PROCES-VERBAL DU CM DU 13 NOVEMBRE 2023
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023
Procès-verbal Conseil municipal du 26 juin 2023
CR du CM du mardi 14 mars 2023
Délibérations des conseils municipaux et arrêtés municipaux
Arrêté ASTEO allée du Mont Vallier
Arrêté SETOM branchement 10 allée du Mont Vallier
Arrêté SETOM suppression branchement 4 chemin d’Isatis
Arrêté SETOM branchement 4 chemin d’Isatis
CRÉATION POSTE NON PERMANENT AGENT TECHNIQUE POLYVALENT
AMÉNAGEMENT SELF SERVICE RESTAURANT SCOLAIRE (2)
Arrêté CITEOS remplacement LED commune
Arrêté CITEOS stockage matériel chemin de Lauzerville
Commune Aigrefeuille arrêté municipal pour la Floralia du 27 avril 2025
Commune Aigrefeuille arrêté collecte des déchets ménagers et assimilés
RETRAIT VOEU SOUTIEN PAUL WATSON
DÉBAT RAPPORT CRC COMPTES TM 2019
Arrêté EIFFAGE sanisette chemin de la Marelle
ESPACE SOCIOCULTUREL MODALITÉS DE FINANCEMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS
AUTORISATION MANDATEMENT INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2025
ACHAT BACS INOX CANTINE DEMANDE DE SUBVENTION
AUTORISATION RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR BESOIN OCCASIONNEL
Commune Aigrefeuille arrêté occupation domaine public pour Téléthon
Arrêté TERRITOIRE EST année 2025
Arrêté CITEOS éclairage public résidentiel
PRÉSENTATION DÉBAT ET APPROBATION RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE POUR SPL RIN ZEFIL
SDEHG RÉNOVATION LANTERNES RÉSIDENTIELLES PROGRAMME LED++
ACHAT DEUX REMORQUES DEMANDE SUBVENTION AU CD31
SIGNATURE CONVENTION OBJECTIFS AVEC LEC GRAND SUD
Commune Aigrefeuille arrêté Marché de Noël pour APE
Commune Aigrefeuille arrêté fête Halloween pour APE
Arrêté EIFFAGE TP SO chemin de Quint
Arrêté CITEOS éclairage public routier
Règlement garderie modifié CM du 9 septembre 2024
Règlement cantine modifié CM du 9 septembre 2024
DISPOSITIF DE DÉROGATION REPOS DOMINICAL ANNÉE 2025
SDEHG REMPLACEMENT DE 32 LANTERNES ROUTIÈRES PAR DES LANTERNES LED
MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA GARDERIE
SDEHG Géoréférencement lot Beausoleil
MODIFICATION RÈGLEMENT CANTINE
REMISE AUX NORMES ÉLECTRIQUES Bâtiments communaux demande de subvention
AVIS PROJET DE PLUi-H arrêté en Conseil de Métropole
Arrêté permanent sanitaire terminus 104 chemin de la Marelle
Arrêté GROUPE MAILLARD INDUSTRIE chemin de la Marelle
PROLONGEMENT MISSION AMO ESPACE SOCIO CULTUREL
VALIDATION APD ESPACE SOCIO CULTUREL AMÉNAGEMENT PARCELLE ET ABORDS
TOULOUSE MÉTROPOLE CONVENTION REFACTURATION CONSOMMATIONS ÉLECTRIQUES DES ABRIS
TOULOUSE MÉTROPOLE ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDE GAZ
TOULOUSE MÉTROPOLE ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDE ACHAT VÉHICULES PEU ÉMISSIFS
TOULOUSE MÉTROPOLE ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDE ACAHT ÉLECTRICITÉ
ACHAT DÉBROUSSAILLEUSE ET REPRISE TONDEUSE
INSTALLATION ÉCLAIRAGES LED ÉCOLE MATERNELLE ET SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
INSTALLATION POMPES À CHALEUR ÉCOLE MATERNELLE
NOUVEAUX TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE
SPL EUROPOLIA APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS ET DÉSIGNATION REPRÉSENTANT
CLÔTURE BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL CLOS DE LA MARELLE
Arrêté LHERM TP chemin de la Marelle
ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT PORTANT RÈGLEMENTATION DE L’ACTIVITÉ DE DÉMARCHAGE À DOMICILE
AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION PARTIR EN LIVRES 2024
MISE À JOUR PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
RÈGLEMENT GARDERIE MODIFIÉ MAI 2024
MISE À JOUR RÈGLEMENT GARDERIE
BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL Décision modificative 1
BUDGET COMMUNAL Décision modificative 1
DEMANDE AIDE ASSOCIATION AIDE DOMICILE BANLIEUE EST
AFFECTATION RÉSULTAT CCAS 2023
APPROBATION COMPTE DE GESTION CCAS 2023
VOTE COMPTE ADMINISTRATIF DU CCAS 2023
IDENTIFICATION ZONES ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
APPROBATION DU PROJET DE BUDGET 2024 SICOVAL
VOTE DU BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2024
AFFECTATION RÉSULTAT BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2023
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL
AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET COMMUNAL 2023
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
ADOPTION RÉGLEMENT MARCHÉ LA FLORALIA
MODIFICATION MONTANT IFSE DES ANIMATEURS PÉRISCOLAIRES
SIGNATURE AVENANTS CONVENTION LEC GRAND SUD ET COMMUNE
Arrêté CSBTP chemin de Bellevue
Arrêté ORANGE Route de la Saune chemin de Bellevue
Commune Aigrefeuille arrêté municipal pour évènement LA FLORALIA
Arrêté SETOM 4 et 4A chemin de Quint
Arrêté SETOM 8 chemin du Barric
CONVENTION VIF PARTENARIAT COMMUNE AIGREFEUILLE ET GENDARMERIE
CRÉATION POSTE NON PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE 28 H
MODIFICATION TABLEAU INDEMNITÉS
VOEU EN FAVEUR DU DÉPLAFONNEMENT DU VERSEMENT MOBILITÉS
ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX PAR FLUX
AUTORISATION RECRUTEMENT REMPLAÇANTS CONTRACTUELS
AUTORISATION INVESTISSEMENT PRÉCÉDANT VOTE BUDGET 2024
Arrêté ASTEO 4 chemin de Quint
Arrêté FOURNIÉ GROSPAUD RÉSEAUX
Arrêté ENEDIS 13 chemin de Quint
Arrêté ASTEO 8 chemin de Bellevue
AUTORISATION VENTE TRACTEUR REMORQUE ET BENNETTE
ACQUISITION ARMOIRE FRIGORIFIQUE
MODIFICATION DÉLIBÉRATION 2022 44 TARIFS CANTINE ADULTES
DÉCISION MODIFICATIVE n°2 BUDGET PRINCIPAL
CHOIX DU MAITRE OEUVRE ESPACE SOCIO CULTUREL
ADHÉSION POUR CONVENTION PARTICIPATION PRÉVOYANCE
AUTORISATION DÉCLASSEMENT ET DESTRUCTION DOCUMENTS MÉDIATHÈQUE
MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE
CONVENTION INTERVENTION BÉNÉVOLES
CRÉATION POSTE NON PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE
CRÉATION POSTE PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE
AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION COORDINATION CTG
Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales
Arrêté CAUSSE ET BRUNET chemin de Quint
Arrêté ENEDIS 13 chemin de Quint
Arrêté permanent modificatif sens unique chemin de l’Autan
Arrêté permanent sens unique chemin de l’Autan
CHOIX PARTENAIRE GESTION ALSH ALAE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR COMITÉ DES FÈTES
SIGNATURE CONVENTION MARATHON DES MOTS
AUTORISATION SIGNATURE PARTIR EN LIVRE
TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC FOOD TRUCK
DM1 BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2023
MODIFICATION RÈGLEMENT DE LA PETITE SALLE DES FÊTES
AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION FIFH (2)
ADHESION GROUPEMENT COMMANDE COPIEURS
MODIFICATION DÉLIBÉRATION INSTAURANT RIFSEEP
APE arrêté pour fête des écoles
Commune Aigrefeuille arrêté course en relais le dimanche 14 mai 2023
Arrêté ORANGE Chemin de Lauzerville1
Autorisation de Signature de la convention
Atout Lire avec les communes de Quint-Fonsegrives, Drémil-Lafage et Flourens
Commune Aigrefeuille convention signé par Monsieur le Maire
CCAS Vote du Compte Administratif 2022 du CCAS
CCAS Affectation du résultat 2022 du CCAS pour l’exercice 2023
CCAS Approbation du Budget du CCAS pour l’exercice 2023
CCAS Approbation du Compte de Gestion 2022
Vote du compte administratif 2022 budget communal
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 au Budget Communal 2023
Approbation du budget communal 2023
Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe du lotissement communal
Approbation du Compte de Gestion 2022 budget communal
Approbation du compte de Gestion 2022 du budget annexe du lotissement communal
Lotissement communal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 202
Vote des taux de taxes foncières et taxe d’habitation sur les résidences secondaires 2023.
Vote du budget annexe du lotissement communal 2023
Arrêté ORANGE Chemin de Lauzerville
VENTE D UN LOCAL PLACE DU BELVÉDÈRE
Commune Aigrefeuille arrêté APE course en relais
Commune Aigrefeuille arrêté ouverture petite salle des fêtes
Commune Aigrefueille arrêté APE vente de viennoiseries
Arrêté MAZAUD Chemin de Frescati
Centre de Gestion de la Haute-Garonne Adhésion au service de retraite –
Autorisation de signature de la convention
Création d’un poste non permanents d’adjoint technique à mi-temps
Création de deux postes permanents d’animateurs à temps plein
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Remboursement des frais des élus
Arrêté prolongation EXEDRA Chemin de Quin
tArrêté prolongation EXEDRA Chemin de l’Autan
Arrêté occupation temporaire domaine public pour goûter APE
Arrêté EXEDRA Chemin de l’Autan
Arrêté limitation de vitesse à 30kmh
Arrêté EXEDRA chemin de l’Autan
arrêté FOURNIÉ GROSPAUD chemin de Fontvillane
arrêté SOTRANASA prolongation 1 16 chemin de Fontvillane
attribution de compensation suite CLETC
autorisation recrutement contractuels pour remplacement ou besoin occasionnel
Convention de participation en prévoyance
entrée au capital de SPL -RIN et approbation des statuts
participation mise en concurrence organisée par le CDG31 protection sociale complémentaire
Adhésion à l’offre de prévoyance du Centre de Gestion pour le personnel communal.
Arrêté SETOM pour l’année 2023
arrêté DEKRA 16 chemin de Fontvillane
arrêté FRANCE CONNECT chemin de Bellevue
arrêté DEKRA 16 chemin de Fontvillane
Arrêté Priorité à droite chemin de l’Autan
Arrêté SETOM 13 chemin de Fontvillane
arrêté SOTRANASA 16 chemin de Fontvillane
arrêté SOTRANASA chemin de Bellevue2
PARTICIPATION COMPLÉMENTAIRE AGENTS COMMUNAUX (2)
SIGNATURE CONTRAT QUAI DES SAVOIRS
MODIFICATION CONVENTION SALLE DES FÊTES
Arrêté TERRITOIRE EST année 2025
Arrêté TERRITOIRE EST année 2025
Gratuité-pour-les-inscriptions-à-la-médiathèque-SAMUEL-PATY
convention-groupement-commandes
Acquisition-de-climatisations-réversible-pour-le-rez-de-chaussée-de-la-mairie-et-la-salle-de-danse-–-demande-de-subvention-au-Conseil-Départemental.
Achat-d’un-véhicule-utilitaire-électrique-pour-le-service-techniqueArrêté MAUREL PAYSAGISTE